Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Greasque

Plan Local d’Urbanisme (PLU)


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 22 mars 2017

Dossier approuvé du Plan Local D’Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme a été adopté en Conseil Municipal le lundi 13 mars 2017. Retrouvez toutes les pièces définitives du dossier. Bordereau des pièces Dossier approuvé Rapport de présentation Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) Orientation d’Aménagement et de (...)
mercredi 15 mars 2017

Le PLU adopté en Conseil Municipal

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été adopté à la majorité des voix (17 pour, 6 contre et 4 abstentions) au dernier Conseil Municipal du 13 mars 2017, après presque 3 ans d’instruction. Voici le discours du Maire qui a précédé le vote et la délibération adoptée. "Notre Majorité présente aujourd’hui à (...)
vendredi 3 février 2017

Enquête publique sur le projet PLU : rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur

L’enquête publique s’est déroulée du 28 novembre 2016 au 3 janvier 2017, le commissaire enquêteur, monsieur Roger Deschaux, a remis son rapport, son avis et ses conclusions motivées le 2 février 2017. Conformément à l’article R. 123-21 du code de l’Environnement, ces documents sont tenus à la disposition (...)
lundi 16 janvier 2017

Clôture de l’enquête publique et finalisation de la procédure d’Urbanisme PLU

L’enquête publique qui s’est déroulée du 28 novembre 2016 au 3 janvier 2017 a permis aux Gréasquéens de rencontrer le Commissaire Enquêteur, et d’émettre un avis sur le dossier PLU en cours d’instruction. Toutes leurs remarques sont à l’étude. Le Commissaire Enquêteur a remis à M. le Maire, Michel Ruiz, (...)
mercredi 9 novembre 2016

Dossier relatif à l’enquête publique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme

L’enquête publique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme se déroulera du 28 novembre 2016 au 3 janvier 2017 inclus. 0 - Pdg DOSSIER ARRETE 0 Bordereau des pieces PLU arrêté 1 - Rapport de presentation pour arrêté 2 - PADD Greasque pour arrêté 3 - OAP Greasque pour arrêté 4 - Reglement (...)

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