🔴 CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023 🔴
ORDRE DU JOUR :
Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 27 mars et du 13 avril 2023
I – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE
1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
2. Décision modificative n°1 du budget principal 2023
3. Apurement du compte 1069
4. Garantie d’emprunt accordé à UNICIL – Opération de 26 logements locatifs sociaux – Route du Puits Hély d’Oissel
5. Réaffectation de la subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2022
6. Modification de la demande de subvention au titre des petits travaux de proximité – Dossier n°6
7. Subventions aux associations
II – URBANISME ET PATRIMOINE
8. Cession d’un tènement foncier communal pour la réalisation d’une opération de logements sur le site du Restouble
9. Passation d’un concours de maîtrise d’œuvre : création d’un jury
10. Avis de la commune de Gréasque sur l’arrêt du projet du programme local de l’habitat de la Métropole Aix-Marseille-Provence 2023-2028
11. Rétrocession voirie et espaces communs Lotissement des Pradeaux
III – DEVELOPPEMENT DURABLE
12. Etat d’assiette de la forêt communale
13. Candidature de la Commune de Gréasque au label « Territoires engagés pour la nature »
IV – RESSOURCES HUMAINES
14. Modification des critères d’attribution du Complément Indemnitaire Annuel
15. Modification du tableau des effectifs
V – DIVERS
16. Conventions, décisions et contrats signés par le Maire au titre de la délégation générale de pouvoir
Compte rendu succinct du 26 juin 2023 : CR SUCCINCT 260623