CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE
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Le 8 avril 2022
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui
aura lieu le JEUDI 14 AVRIL 2022 à 17 heures, salle Jean Moulin.
Veuillez trouver ci-après l’ordre du jour de la séance :
ORDRE DU JOUR :
Adoption du procès-verbal du CM du 22 Février 2022
I – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE
1. Approbation du Compte de Gestion 2021
2. Adoption du Compte Administratif 2021
3. Affectation des résultats 2021
4. Vote des taux de fiscalité locale 2022
5. Approbation du Budget Primitif 2022
6. Demande de subventions au Département au titre des Petits Travaux de Proximité
7. Demande de subvention au Département au titre de la Provence numérique
8. Subvention d’équilibre au CCAS, subventions aux associations et aux Coopératives
scolaires
II – DEVELOPPEMENT DURABLE
9. Demande de subventions au Département – Aide à l’amélioration des forêts communales
et à la défense contre les incendies
III – RESSOURCES HUMAINES
10. Modification du protocole d’accord portant sur le temps de travail des agents
11. Organisation du télétravail des agents
IV – DIVERS
12. Conventions, décisions et contrats signés par le Maire au titre de la délégation générale
de pouvoirs
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments
les meilleurs.
Délibérations
CM 2022-04-14-Arrêté et signatures BP 2022-annexe-tamponne
CM 2022-04-14-Arrêté et signatures CA 2021-annexe-tamponne
CM 2022-04-14-BP 2022-annexe-tamponne
CM 2022-04-14-Compte administratif 2021-annexe-tamponne
CM 2022-04-14-Compte gestion 2021-annexe-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 01 Approbation compte gestion 2021-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 02 Approbation compte administratif 2021-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 03 Affectation des résultats 2021-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 04 Vote taux fiscalité directe locale-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 05 Vote BP 2022-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 06 Dde subv Département petits travaux proximité-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 07 Dde subv département travaux sécurité routière-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 08 Dde subv Département aide développement provence numérique
CM 2022-04-14-Délib 09 Subvention équilibre CCAS, subv associations et coop scolaires-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 10 Dde subv Département aide amélioration forêts-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 11 Modification protocole accord temps travail agent-tamponne
CM 2022-04-14-Délib 12 Organisation télétravail agents-tamponne