Conseil municipal du 17 FÉVRIER 2020

Conseil municipal du 17 FEVRIER SUITE A ABSENCE DE QUORUM CM DU 11 FEVRIER 2020. Conformément à l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil a délibéré valablement sans condition de quorum.

ORDRE DU JOUR

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

Adoption du procès-verbal du CM du 12 décembre 2019

I – AFFAIRES GENERALES ET INSTITUTION

Adhésion à l’AUPA

II – URBANISME ET PATRIMOINE

Acquisitions foncières en forêt : parcelles H1, H33, I30 et I33
Approbation d’une convention de servitude avec ENEDIS

III – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE

Demande de subvention au Département au titre de l’acquisition foncière en forêt
Demandes de subventions au département au titre des petits travaux de proximité
Subventions aux associations et au CCAS

IV – RESSOURCES HUMAINES