Conseil Municipal du 20 juin 2018

Ordre du jour

– Installation d’un nouveau conseiller municipal
– Adoption du procès-verbal du CM du 6 Avril 2018

I – AFFAIRES GÉNÉRALES ET INSTITUTION

1. Bilan 2017 – Délégation du Service Public « Enfance Jeunesse » confiée à LEC
2. Transports scolaires 2018/2019 : tarifs, participation communale et convention de gestion

II – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE

3. Octroi d’une subvention à l’association Citoyens de la Terre
4. Demande de subvention au Département : aménagement de la salle de géologie du PHO
5. Validation de l’Avant projet sommaire des travaux pluviaux secteur Pascaret-Pradeaux et de la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’ouvrage avec la Métropole

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

6. Convention de cession à titre gratuit de deux véhicules de patrouille par le Département des Bouches du Rhône à la Commune de Gréasque
7. Convention d’accès et d’occupation en forêt avec INERIS pour l’installation d’un pièzomètre
8. Déclassement partiel et cession parcelle communale AS 20
9. Procédure de déclassement de la parcelle AE 228
10. Cession de la parcelle communale AE 228

IV – URBANISME

11. Autorisation donnée à Logis Méditerranée pour le dépôt d’un permis de construire
12. Convention de transfert à la Métropole pour l’instruction des autorisations liées au droit du sol

V – ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE

13. Motion d’opposition aux compteurs Linky
14. Réalisation d’un atlas de la biodiversité intercommunal et demande de subvention auprès de l’Agence Française pour la biodiversité

VI – DIVERS

15. Marchés et conventions signés au titre de la délégation générale de pouvoirs

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2018

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