Conseil Municipal du 29 janvier 2018

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du CM du 12 décembre 2017

I – FINANCES

1. Versement d’un acompte sur la subvention d’équilibre du CCAS
2. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
3. Demande de subvention au département : petits travaux de proximité 2018
dossier n°2

II – AFFAIRES GÉNÉRALES ET INSTITUTION

4. Avenant n°1 à la délégation de service public Enfance Jeunesse
5. Dénominations de voies et de la salle de l’ancien Restaurant Scolaire
6. Conventions de servitudes RTE et ONF

III – URBANISME ET PATRIMOINE

7. Définition de la limite entre les communes de Fuveau et Gréasque au nord de la zone d’activités des Pradeaux
8. Subvention opération façade

IV – RESSOURCES HUMAINES

9. Modification du tableau des emplois : création de postes
10. Participation à l’appel d’offres lancé par la CDG pour l’assurance complémentaire santé des agents de la commune

V – DIVERS

11. Marché et convention signés au titre de la délégation générale de pouvoirs

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2018