logo_ville
Accueil > Conseil municipal du 5 juillet 2020

Conseil municipal du 5 juillet 2020

Conformément à l’article L. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le dimanche 5 juillet 2020 à 10h30, salle Jean Moulin.

 

Je vous rappelle que lors du renouvellement général des conseils municipaux, la première réunion se tient de plein droit au plus tard le dimanche suivant le tour de scrutin à l’issue duquel le conseil a été élu au complet. Par dérogation aux dispositions de l’article L. 2121-12, dans les communes de 3 500 habitants et plus, la convocation est adressée aux membres du conseil municipal trois jours francs au moins avant celui de cette première réunion.

 

Compte tenu de la crise sanitaire, le conseil municipal d’installation, qui se tient habituellement à la Salle Raymond Galhuid, aura lieu cette année à la Salle Jean Moulin le Dimanche 5 juillet à 10h30.
La séance sera ouverte au public dans la limite de 100 places dont 50 assises, distantes d’un mètre l’une de l’autre.
Le port du masque est obligatoire.
Du gel hydroalcoolique sera disponible à l’entrée.

 

ORDRE DU JOUR :

 

I – AFFAIRES GENERALES ET INSTITUTION

 

1.      Election du Maire

2.      Détermination du nombre d’adjoints au Maire

3.      Election des adjoints au Maire

4.      Charte de l’élu local

5.      Délégation générale de pouvoirs du conseil municipal au Maire

6.      Désignation des membres de la commission de délégation de services publics

 
II – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE
7.      Détermination des indemnités des élus délégués

 

Partagez
Tweetez
0 Partages