Conseil Municipal du 7 décembre 2018

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du CM du 25 septembre 2018

I – AFFAIRES GÉNÉRALES ET INSTITUTION

1. Approbation du rapport de la CLECT – Charges transférées à la Métropole
2. Approbation des avenants aux conventions de gestion des compétences transférées à la Métropole
3. Approbation d’une convention de gestion de la compétence tourisme
4. Modification du Projet Educatif Territorial – Adoption d’un plan mercredi
5. Adhésion des communes de Trets et Saint-Savournin au Relais d’Assistantes Maternelles territorial

II – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE

6. Décision modificative n° 1 du Budget Principal
7. Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2019
8. Approbation de la tranche 2018 du CDDA
9. Subvention au CCAS par anticipation sur le budget 2019
10. Subvention au Judo Bassin Méditerranéen

III – RESSOURCES HUMAINES

11. Couverture mutuelle des agents : choix de la labellisation
12. Assurance statutaire : choix du prestataire sélectionné par le CDG
13. Agents recenseurs : recrutement d’agents recenseurs et mode de rémunération
14. Attribution d’une indemnité de conseil au nouveau Trésorier

IV – DIVERS

15. Rapport annuel 2017 du Service Public d’Assainissement Non Collectif
16. Marchés et conventions signés au titre de la délégation générale de pouvoirs

Compte rendu du Conseil Municipal du 7 décembre 2018

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