La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le JEUDI 25 FEVRIER 2021 à 18 h, salle Louise Michel à HUIS CLOS.
Veuillez trouver ci-après l’ordre du jour de la séance :
ORDRE DU JOUR :
Adoption du procès-verbal du CM du 7 DECEMBRE 2020
I – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE
1. Débat des orientations budgétaires pour 2021
2. Demande de subvention auprès du conseil départemental au titre des petits travaux de proximité 2021
3. Demande de subvention auprès du conseil départemental au titre du FDADL
4. Demande de subvention – Appel à projets de l’Etat pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
II – URBANISME ET PATRIMOINE
5. Cession d’une parcelle à détacher du terrain communal cadastré AS 326
III – AFFAIRES GENERALES ET INSTITUTION
6. Convention de servitudes avec ENEDIS zone des Pradeaux
7. Convention avec la Métropole AMP mutualisation de la prestation de délégué à la protection des données
IV – DIVERS
8. Rapport annuel 2019 du service public de gestion des déchets de la Métropole Aix-Marseille-Provence
9. Rapport d’activité de la régie du bassin minier et du Garlaban exercice 2019
10. Contrats et bons de commandes signés au titre de la délégation générale de pouvoirs