Conseil Municipal du 27 mars 2023

ORDRE DU JOUR :

Adoption du procès-verbal du CM du 5 Décembre 2022
I –  FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE

1.     Projets Conseil Municipal des jeunes 2023

2.     Débat d’orientations budgétaires pour 2023

3.     Demande de subvention au département au titre d’une acquisition foncière

4.     Demandes de subventions au département au titre des petits travaux de proximité

5.     Demande de subvention au département au titre de l’aide à l’accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite

6.     Demande de subvention au département au titre de l’aide à la transition énergétique

7.     Demande de subvention au département au titre de l’aide exceptionnelle pour les diagnostics énergétiques

8.     Demande de subvention au département pour l’amélioration de la forêt et défense contre l’incendie

9.     Subventions par anticipation à des associations

II –  URBANISME ET PATRIMOINE
10.  Demande de servitude de tréfonds
III – RESSOURCES HUMAINES

11.  Modification du tableau des effectifs

12.  Modification des modalités d’octroi du CIA

13.  Création d’emplois non permanents accroissement saisonnier d’activités

IV – DIVERS

14.   Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement

15.   Conventions, décisions et contrats signés par le Maire au titre de la délégation générale de pouvoirs

 

Convocation du Conseil Municipal : Convocation CM 27 MARS 2023

0 Partages