Conseil municipal du mardi 24 septembre 2019

Conseil municipal le MARDI 24 SEPTEMBRE à 18 h, salle Louise Michel.

ORDRE DU JOUR:

Adoption du procès-verbal du CM du 25 JUIN 2019
I – URBANISME ET PATRIMOINE
  1. Avis de la commune – Objectifs du PADD du PLUi
  2. Acquisition de la parcelle AE 223 appartenant à l’EPF
  3. Autorisation à déposer une demande de permis de construire sur la propriété communale cadastrée section AT n°82 et 83
  4. Autorisation à déposer une demande de permis d’aménager pour l’aire de camping-cars
  5. Servitude de tréfonds parcelle AT n°147
II – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE
  1. Subvention exceptionnelle à l’association Twirling Bâton Gréasque
III – AFFAIRES GENERALES ET INSTITUTION
  1. Passation d’une convention avec Orange – Travaux d’entrée de ville av. Ferdinand Arnaud
IV – RESSOURCES HUMAINES
  1. Autorisations spéciales d’absences des agents communaux
  2. Elaboration d’un règlement d’utilisation des véhicules municipaux
  3. Solidarité entre les agents : don de jours de congés
V – DIVERS
  1. Rapport d’activité de la régie du bassin minier et du garlaban exercice 2018
  2. Marchés, conventions et baux signés au titre de la délégation générale de pouvoirs

 

compte rendu SUCCINCT 24 SEPTEMBRE 2019

0 Partages