Réunion du Conseil Municipal
Jeudi 12 Décembre à 18 h, salle Louise Michel.
| Adoption du procès-verbal du CM du 24 SEPTEMBRE 2019 |
| I – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE |
- Décision budgétaire modificative n°1
- Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2020
- Attribution subvention complémentaire 2019 et acompte subvention d’équilibre 2020 au CCAS
- Octroi d’une garantie d’emprunt et d’une subvention d’équilibre à UNICIL opération « Lofts Ste Victoire »
- Passation d’avenants aux conventions de gestion et convention de gestion « Voirie » avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
- Demandes de subventions au département au titre des petits travaux de proximité : Dossiers n°1 et n°2
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II – AFFAIRES GENERALES ET INSTITUTION
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- Bilan DSP Enfance-Jeunesse exercice 2018
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III – RESSOURCES HUMAINES
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- Passation d’un contrat de groupe pour la prévoyance des agents
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| IV –URBANISME ET PATRIMOINE |
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°272 – Rue des Jardins
- Servitude de tréfonds parcelle AT 147
- Servitude GRDF rue du Docteur Gobin
Dépôt d’une déclaration préalable Aménagement du parc du Château |
| V – DIVERS |
- Rapport annuel 2018 sur les déchets ménagers
- Marchés, conventions et contrats signés au titre de la délégation générale de pouvoirs
CR 12 DECEMBRE 2019 |
