Conseil Municipal du 16 mars 2018

Ordre du Jour

Adoption du procès-verbal du CM du 29 JANVIER 2018

I – FINANCES

1. Débat d’orientations budgétaires 2018
2. Montant de l’attribution de compensation provisoire 2018 versé par la Métropole Aix-Marseille-Provence
3. Modification de la demande de subvention au département au titre des petits travaux de proximité – dossier n°1
4. Demandes de subventions à la Région et au Département pour l’acquisition d’un véhicule pour le Comité Feux et Forêt

II – RESSOURCES HUMAINES

5. Participation à la procédure à lancer par le CDG portant sur la mise en concurrence relative au contrat groupe d’assurance statutaire

III – URBANISME ET PATRIMOINE

6. PLUi du territoire du Pays d’Aix – Prescription
7. PLUi du territoire du Pays d’Aix – modalités de collaboration

IV – AFFAIRES GÉNÉRALES ET INSTITUTION

8. Etat d’assiette des coupes en forêt pour 2018

V – DIVERS

9. Marché et conventions signés au titre de la délégation générale de pouvoirs

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2018

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