Conseil Municipal du 25 septembre 2018

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du CM du 20 JUIN 2018

I – URBANISME

1. Avis de la commune sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
2. Passation d’une convention Habitat avec la Métropole, convention subséquente à la convention EPF-MÉTROPOLE

II – ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE

3. Validation des enjeux communaux en matière de développement durable – Labellisation Agenda 21 – Territoire durable – Une Cop d’avance

III – AFFAIRES GÉNÉRALES ET INSTITUTION

4. Remplacement d’un délégué du conseil municipal dans les instances associatives et les commissions

IV – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE

5. Participation à l’observatoire fiscal Métropolitain
6. Transports scolaires métropolitains : participations communales
7. Modification de la garantie d’emprunt de la Logirem pour les logements Pasteur

V – DOMAINE ET PATRIMOINE

8. Conventions de servitude et mise à disposition à ENEDIS pour la création d’une ligne électrique 20 000 volts
9. Rétrocession de la voirie du lotissement les Pradeaux
10. Création d’une servitude Chemin Lou Valadet
11. Dénomination de l’impasse de la Jacasse aux Revaux
12. Transfert d’une emprise de l’ancienne départementale RD 46a

VI – DIVERS

13. Rapport annuel 2017 : déchets ménagers
14. Rapport annuel 2017 : Eau et assainissement
15. Marchés, conventions et baux signés au titre de la délégation générale de pouvoirs

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2018

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